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Accueil > écoÉNERGIE > Programme écoÉNERGIE pour l'électricité renouvelable > Modalités et conditions > Trousse d'information technique sur le projet (ITP)

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 écoÉNERGIE

Programme écoÉNERGIE pour l'électricité renouvelable

Trousse d'information technique sur le projet (ITP) : Liste de vérification

Avant d'envoyer votre trousse d'information technique sur le projet (ITP), veuillez cocher les divers éléments de la liste suivante

Avez-vous fourni l'information demandé sur le formulaire en ligne se trouvant sur le site Web suivant :
http://www.ecoaction.gc.ca/ecoenergy-ecoenergie/apps/power-electricite/v2008/app-02a-form-fra.cfm
Avez-vous fait imprimer un exemplaire du formulaire ITP dûment rempli (section 1 à 3), en cliquant sur l’icône « Imprimer » situé dans le coin inférieur droit de la page Web?

Cliquez sur l’icône « Imprimer » puis cliquez sur l'icône « Imprimer » de votre navigateur Internet. Votre formulaire sera ainsi correctement imprimé ce qui vous permettra également de sauvegarder un exemplaire du formulaire au moyen de l’option de sauvegarde de votre navigateur. Utilisez du papier grand format 8 ½ po. sur 14 po.
Est-ce que l'autorité responsable a SIGNÉ et DATÉ le formulaire ITP au bas du formulaire?
Avez-vous inscrit tous les renseignements requis dans une reliure cartonnée? Veuillez mettre en onglet toutes les sections, selon la formule de présentation suivante :
  • Lettre d’accompagnement
  • Formulaire ITP
  • Preuve du numéro de la société (si le nom de la société a changé ou si le numéro fourni à l’étape de l’ADP n’est plus valide)
  • Onglets individuels : A1 à A16 (cartes, graphiques, tableaux, etc. imprimés en couleurs)
Avez-vous copié sur un CD toutes les sections dans des fichiers PDF distincts (en couleurs) ayant les mêmes noms de répertoire?
  • Lettre d’accompagnement
  • Formulaire ITP
  • Preuve du numéro de la société (s'il y a eu des changements)
  • Onglets individuels : A1, A2, A3, A4, A5, A6, A7, A8, A9, A10, A11, A12, A13, A14, A15 et A16
Expédiez le tout par la poste à l’adresse suivante :

Programme écoÉNERGIE pour l'électricité renouvelable,
Ressources naturelles Canada,
615, rue Booth, pièce 160,
Ottawa (Ontario) K1A 0E9
À l’attention de Denis Bergeron

Merci d’utiliser cette liste de contrôle.

Nous vous remercions de votre collaboration et de l’intérêt que vous manifestez envers le Programme écoÉNERGIE pour l'électricité renouvelable.

L'omission de fournir tous les renseignements demandés sur le formulaire ITP repoussera le traitement et l'approbation de votre demande au-delà des 30 jours ouvrables prévus à l’étape 2 des modalités.

Date de modification : 2011-02-25

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