écoÉNERGIE Rénovation

Le 11 avril 2007

Une consommation judicieuse de l'énergie présente d'importants avantages: économies d'argent pour les consommateurs, qui voient fondre leurs factures d'énergie, et accroissement des profits et de la position concurrentielle des commerces et de l'industrie. Et comme une telle consommation entraîne moins de pollution atmosphérique et moins d'émissions de gaz à effet de serre, elle est avantageuse aussi pour l'environnement et la santé — en d'autres termes, nous pouvons vivre mieux en consommant moins.

Afin d'aider les Canadiens à réaliser ces avantages, le programme écoÉNERGIE Rénovation offre une assistance financière pour aider à couvrir le coût des mesures destinées à améliorer l'efficacité énergétique des maisons et bâtiments. Le programme écoÉNERGIE Rénovation comprend deux facettes: la première pour les propriétaires et la seconde pour les petites et les moyennes organisations dans les secteurs commercial, institutionnel et industriel.

Le programme écoÉNERGIE Rénovation, qui représente un élargissement et une amélioration des programmes antérieurs, encourage les Canadiens, par le moyen d'incitatifs, à investir dans une gamme plus étendue de mesures d'amélioration de l'efficacité énergétique. Ainsi, à la différence des programmes antérieurs, écoÉNERGIE Rénovation prévoit des incitatifs pour la modernisation des systèmes de climatisation et l'emploi de technologies à base d'énergie renouvelable, tels les systèmes de chauffage de l'eau alimentés à l'énergie solaire. Le programme écoÉNERGIE Rénovation offre également des subventions aux propriétaires qui prennent des mesures pour limiter leur consommation d'eau, par exemple en installant des toilettes à débit d'eau réduit.

Par ailleurs, étant donné que pour chaque dollar du programme plus de 90 cents iront directement aux rénovations, le montant moyen des subventions accordées aux propriétaires au titre du programme écoÉNERGIE Rénovation atteindra vraisemblablement près de 1 100 dollars, comparativement aux 800 dollars octroyés dans le cadre du programme précédent.

écoÉNERGIE Rénovation — Maisons

écoÉNERGIE Rénovation – Maisons accorde aux propriétaires des subventions allant jusqu'à 5 000 dollars pour aider à couvrir le coût des mesures d'amélioration de l'efficacité énergétique.

Les subventions du programme écoÉNERGIE Rénovation s'appliquent à un éventail de mesures visant à réduire la consommation d'énergie et à assurer un environnement plus propre, telles que l'amélioration de l'isolation ou la modernisation d'un appareil de chauffage.

Pour être admissible aux subventions, une maison doit au préalable faire l'objet d'une évaluation énergétique par un conseiller en énergie indépendant, certifié par le programme écoÉNERGIE Rénovation. La liste des conseillers certifiés au Canada est affichée sur le site Web écoACTION (www.ecoACTION.gc.ca); on peut aussi l'obtenir en composant le 1-800-O Canada (1-800-622-6232). Le coût d'une évaluation énergétique peut varier dans la mesure ou dans certaines régions les autres ordres de gouvernement ou des partenaires du secteur privé peuvent en assumer une partie.

Après avoir déterminé le taux d'efficacité énergétique d'une maison, le conseiller en énergie examinera avec le propriétaire les divers changements qui permettront de relever ce taux, ainsi que les améliorations qui présentent le meilleur rendement pour l'investissement consenti. De plus, il calculera le montant estimatif de la subvention que le propriétaire pourrait obtenir pour chacune des améliorations suggérées. Il appartiendra au propriétaire de décider des mesures à prendre.

Une fois les travaux réalisés, le conseiller en énergie fera une nouvelle évaluation, déterminera le nouveau taux d'efficacité énergétique et aidera le propriétaire à remplir et à soumettre une demande de subvention écoÉNERGIE Rénovation.

Le montant d'une telle subvention dépendra du rendement des améliorations apportées, c'est-à-dire qu'il est calculé en fonction de l'efficacité des mesures prises et non pas des coûts engagés. La valeur moyenne des subventions se situera vraisemblablement aux environs de 1 070 dollars.

Les types d'habitation admissibles au programme écoÉNERGIE Rénovation – Maisons sont les maisons isolées, les maisons en rangée, les duplex, les triplex et les maisons mobiles reposant sur des fondations permanentes. Certains petits immeubles d'habitation de trois étages ou moins peuvent également être admissibles.

écoÉNERGIE Rénovation — Petites et moyennes organisations

À la différence des programmes antérieurs, écoÉNERGIE Rénovation offre également des incitatifs d'efficacité énergétique aux petites et moyennes organisations. Les installations industrielles ayant moins de 500 employés et les bâtiments commerciaux et institutionnels d'une superficie inférieure à 10 000 m² peuvent être admissibles à un financement dans le cadre d'accords de contribution à conclure avec le programme écoÉNERGIE Rénovation – Petites et moyennes organisations.

Le programme écoÉNERGIE Rénovation supportera jusqu'à 25 % des coûts d'un projet, à concurrence de 50 000 dollars. Les projets peuvent consister en travaux d'amélioration des bâtiments ou de modernisation du matériel. Les bénéficiaires dans cette catégorie peuvent aussi se prévaloir de l'appui financier des services publics ou des autres niveaux de gouvernement.

Pour se qualifier, les organisations admissibles doivent soumettre une demande décrivant en détail le projet d'efficacité énergétique, incluant le budget total, le calendrier d'exécution et les résultats escomptés, déterminés sur la base d'une évaluation technique certifiée de la consommation énergétique de l'organisation.

Initiative écoÉNERGIE sur l'efficacité énergétique

Le Gouvernement du Canada dispose d'une série d'Initiatives écoÉNERGIE destinées à accroître l'alimentation du pays en énergie propre, à mettre au point des technologies à base d'énergie propre et à encourager les Canadiens à faire usage de l'énergie de façon plus efficace. écoÉNERGIE Rénovation fait partie de l'Initiative écoÉNERGIE sur l'efficacité énergétique, un ensemble ciblé d'informations et d'incitatifs visant à aider les entreprises, l'industrie et les particuliers à faire des choix avisés qui leur permettent de ménager l'énergie, d'économiser de l'argent et de protéger l'environnement.